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Marques déposées par DEMEERLAERE Jean Pierre
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PHYTOSMOSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PHYTOSMOSE
DEMEERLAERE Jean Pierre, Hubert

Numéro de dépôt :
3084495
Date de dépôt :
14/02/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/02/2011

Présentation de la marque PHYTOSMOSE

Déposée le 14 février 2001 par DEMEERLAERE Jean Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PHYTOSMOSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-13 du 30 mars 2001.

Le déposant est DEMEERLAERE Jean Pierre, Hubert, domicilié(e) Vaugrenier Présidence, 4, Impasse du Lac, 06270 VILLENEUVE-LOUBET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEMEERLAERE Jean Pierre, Hubert - France.

La marque PHYTOSMOSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3084495.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHYTOSMOSE est expirée depuis le 14 février 2011.

DEMEERLAERE Jean Pierre a également déposé les autres marques suivantes : HYDROSMOSE , THALASSO ENERGIE , PHYTO SPORT , Phyto Bio Sport , OSMODERMIE , 1er Le Centre


DEMEERLAERE Jean Pierre, Hubert - Vaugrenier Présidence, 4, Impasse du Lac, 06270 VILLENEUVE-LOUBET - France


DEMEERLAERE Jean Pierre, Hubert - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-18

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-13

Inscription le 28 février 2002 - Rejet partiel n°341802 - Publication au BOPI 2002-02-28

Inscription le 27 août 2002 - Rejet partiel n°352168 - Publication au BOPI 2002-08-27

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-39

Publication - Publication le 30 mars 2001 au BOPI 2001-13

Produits pharmaceutiques, vétérinaires